Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVALAIR NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALAIR domicilié(e) Batiment C, 10 Avenue Ampère - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 632 949 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oratio Avocats, M. Eric GERGES domicilié(e) 23 Rue des Rosiers - 28600 - LUISANT - France.
La marque NOVALAIR NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVALAIR, SARL - Batiment C, 10 Avenue Ampère - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 822632949
Oratio Avocats, M. Eric GERGES - 23 Rue des Rosiers - 28600 - LUISANT - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; installation, entretien et réparation de machines ; nettoyage de systèmes de ventilation ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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