Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVALAIR ILE DE France
NOVALAIR, SARL

Numéro de dépôt :
4361748
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
NOVALAIR ILE DE France de NOVALAIR

Présentation de la marque NOVALAIR ILE DE France

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVALAIR ILE DE France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALAIR domicilié(e) Batiment C, 10 Avenue Ampère - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 632 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oratio Avocats, M. Eric GERGES domicilié(e) 23 Rue des Rosiers - 28600 - LUISANT - France.

La marque NOVALAIR ILE DE France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALAIR ILE DE France arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

NOVALAIR a également déposé les autres marques suivantes : NOVALAIR CENTRE , NOVALAIR NORMANDIE , NOVALAIR RHONE-ALPES , NOVALAIR EST , NOVALAIR , NOVALAIR NORD


NOVALAIR, SARL - Batiment C, 10 Avenue Ampère - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 822632949


Oratio Avocats, M. Eric GERGES - 23 Rue des Rosiers - 28600 - LUISANT - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; installation, entretien et réparation de machines ; nettoyage de systèmes de ventilation ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.