Déposée le 19 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAL domicilié(e) Zone Industrielle Lavigne, 23 voie Hemera - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 466 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAL, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Lavigne, 23 voie Hemera - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 449466978
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°578002 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Dispositifs de motorisation, d'automatisation et de commande de fermeture et ouverture de portes, portails, volets, fenêtres, portes-fenêtres, barrières, stores, rideaux, abris, abris de piscine, échelles, mobilier urbain, toits de bateau, échelles de bateau, portes de bateau, mobilier de bateau, toits et bâches de camion. Dispositifs mécaniques de contrôle d'accès et de verrouillage de bornes de stationnement pour bicyclettes. Dispositifs de commande pour ascenseur (élévateur) d'appareils audiovisuels. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; à l'exclusion de tous produits utilisés dans l'industrie du pétrole et du gaz, y compris les produits destinés à l'exploration et la production de pétrole et du gaz. Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres.
Dispositifs (appareils et instruments) électriques et électroniques de motorisation, d'automatisation et de commande de fermeture et ouverture de portes, portails, volets, fenêtres, portes-fenêtres, barrières, stores, rideaux, abris, abris de piscine, échelles, toits de bateau, échelles de bateau, portes de bateau, mobilier de bateau, mobilier urbain, toits et bâches de camion. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; équipements pour le traitement d'informations ; télécommandes, télécommandes pour appareils audio et vidéo. Appareils de commande et d'alimentation de matériel audiovisuel. Appareils de commande et d'alimentation de mobilier urbain à savoir luminaires, panneaux publicitaires et de signalisation, panneaux solaires, abribus, barrières, bornes, bornes de stationnement pour bicyclettes. Dispositifs électriques et électroniques de contrôle et de gestion à distance d'accès, de surveillance et d'alarme. Dispositifs électriques et électroniques de contrôle d'accès et de verrouillage de bornes de stationnement pour bicyclettes ; à l'exclusion de tous produits utilisés dans l'industrie du pétrole et du gaz, y compris les produits destinés à l'exploration et la production de pétrole et du gaz.
Appareils d'éclairage. Lampes, luminaires.
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