Déposée par voie électronique le 26 juillet 2018 par NOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CYCLOAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est NOVAL domicilié(e) 23 VOIE HEMERA ZONE INDUSTRIELLE LAVIGNE - 31190 - AUTERIVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque CYCLOAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOAN arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.
NOVAL a également déposé les autres marques suivantes : NOVAL
NOVAL - 23 VOIE HEMERA ZONE INDUSTRIELLE LAVIGNE - 31190 - AUTERIVE - France
IPSIDE, Madame STEPHANIE DEVYVER - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Bornes électroniques d'informations sur le stationnement de véhicules ; mécanismes pour appareils à prépaiement. Applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles; appareils électroniques et applications logicielles permettant la gestion de partage de véhicules notamment bicyclettes en libre-service. Appareils de traitement de l'information et ordinateurs pour l'envoi et la diffusion d'informations à des utilisateurs mobiles ; boitiers électroniques permettant la communication d’informations entre les bicyclettes et les utilisateurs ; programmes informatiques pour la géolocalisation de données, de personnes, de biens ou de services ; instruments de navigation ;
Cycles ; bicyclettes ; tandems ; tricycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Transport ; informations en matière de transport et notamment en matière de disponibilité de places de parking pour des bicyclettes ; location de véhicules notamment bicyclettes. Location et prêt de cycles, bicyclettes, tandems, tricycles ; services d'organisation de réseau de location de véhicules, notamment de bicyclettes. Mise à disposition d'infrastructures de parking pour véhicules notamment de bicyclettes ;
Recherche et développement de produits ; travaux d’ingénieurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données. Hébergement de serveurs ; location de serveurs web ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CYCLOAN"
