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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAL Conseil
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Qubes i4
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Qubes i4
NOVAL Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
4166042
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
Qubes i4 de NOVAL Conseil

Présentation de la marque Qubes i4

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAL Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qubes i4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAL Conseil domicilié(e) 26-28 Avenue René CASSIN - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 764 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAL Conseil, M. Philippe RINAUDO domicilié(e) 26-28 Avenue René CASSIN - 69009 - LYON - France.

La marque Qubes i4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qubes i4 arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

NOVAL Conseil a également déposé les autres marques suivantes : QUBES , Quality-Based Execution System , QUBES QUALITY-BASED EXECUTION SYSTEM


NOVAL Conseil, SARL - 26-28 Avenue René CASSIN - 69009 - LYON - France - SIREN 413764168


NOVAL Conseil, M. Philippe RINAUDO - 26-28 Avenue René CASSIN - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 2 février 2016 - Concession de licence n°662181 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et logiciels pour l'acquisition, l'enregistrement et la transmission de données industrielles ; appareils et logiciels d'informatique industrielle, de gestion industrielle, de gestion de la production, de la traçabilité, de la qualité et de la maintenance ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.