Marque expirée - Marque en non vigueur

Quality-Based Execution System
NOVAL CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
97711008
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2017

Présentation de la marque Quality-Based Execution System

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Quality-Based Execution System »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAL CONSEIL domicilié(e) 14 RUE GORGE DE LOUP,69009 LYON (dossier no 2362843) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 764 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAL CONSEIL domicilié(e) 14 RUE GORGE DE LOUP,69009 LYON (dossier no 2362843) - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Quality-Based Execution System est expirée depuis le 23 décembre 2017.

NOVAL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : QUBES , Qubes i4 , QUBES QUALITY-BASED EXECUTION SYSTEM


NOVAL CONSEIL SARL - 14 RUE GORGE DE LOUP,69009 LYON (dossier no 2362843) - 69009 - France - SIREN 413764168


NOVAL CONSEIL - 14 RUE GORGE DE LOUP,69009 LYON (dossier no 2362843) - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362843 - Publication au BOPI 2008-02-01

Inscription le 5 juin 2008 - Changement d'adresse n°475083 - Publication au BOPI 2008-06-05

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 21 mai 2015 - Changement d'adresse n°649313 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-21

Inscription le 2 février 2016 - Concession de licence n°662181 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ou progiciels enregistrés, en particulier de gestion industrielle, de gestion de la qualité, de gestion de la maintenance et de traçabilité. Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Systématisation de données dans un fichier central. Traitement de texte. Logiciels ou progiciels de gestion documentaire. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de message et d'images par ordinateurs. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; élaboration de logiciels ou progiciels en particulier de gestion industrielle ou documentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.