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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN
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TERFERTILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERFERTILE
NOVAJARDIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3628668
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/02/2029
TERFERTILE de NOVAJARDIN

Présentation de la marque TERFERTILE

Déposée le 10 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERFERTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN domicilié(e) 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 889 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERFERTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERFERTILE arrivera à expiration en date du 10 février 2029.

NOVAJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : NOVAJARDIN , CYPREVERT , MIGON DE PROVENCE , DESTRUMOUSSES , JUSTE DOSE , RAIDHERBE , NET-HERBE , VITA'POUSS , RAIDMOUSS


NOVAJARDIN, Société par Actions Simplifiée - 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 402889992


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515236 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705932 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-08

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, pesticides ; fongicides, herbicides.