Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JUSTE DOSE
NOVAJARDIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3182417
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
09/09/2022
JUSTE DOSE de NOVAJARDIN

Présentation de la marque JUSTE DOSE

Déposée le 9 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « JUSTE DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN domicilié(e) 160 route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 889 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JUSTE DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JUSTE DOSE est expirée depuis le 9 septembre 2022.

NOVAJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : NOVAJARDIN , CYPREVERT , MIGON DE PROVENCE , DESTRUMOUSSES , RAIDHERBE , TERFERTILE , NET-HERBE , VITA'POUSS , RAIDMOUSS


NOVAJARDIN, Société par Actions Simplifiée - 160 route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 402889992


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2012 n°2498759 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-09

Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577511 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; préparations chimiques pour repousser les agresseurs ; engrais, produits revitalisants pour les plantes ; Produits destinés à la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, pesticides ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.