Déposée le 9 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « JUSTE DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN domicilié(e) 160 route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 889 992 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JUSTE DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAJARDIN, Société par Actions Simplifiée - 160 route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 402889992
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2012 n°2498759 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-09
Inscription le 13 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577511 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; préparations chimiques pour repousser les agresseurs ; engrais, produits revitalisants pour les plantes ; Produits destinés à la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, pesticides ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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