DESTRUMOUSSES
Présentation de la marque DESTRUMOUSSES
Déposée le 29 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DESTRUMOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DESTRUMOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESTRUMOUSSES est expirée depuis le 29 avril 2023.
NOVAJARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2013 n°2525782 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-27
Inscription le 16 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°601113 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16