Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVAMARK
NOVAGRAAF HOLDING S.A Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
97696552
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017

Présentation de la marque NOVAMARK

Déposée le 25 septembre 1997 par la société étrangère NOVAGRAAF HOLDING S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAMARK »

Le déposant est la société étrangère NOVAGRAAF HOLDING S.A domicilié(e) 5, avenue du Rothorn,3960 SIERRE,SUISSE (dossier no 2350988) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2350988) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAMARK est expirée depuis le 25 septembre 2017.

NOVAGRAAF HOLDING S.A a également déposé les autres marques suivantes : TRADEMARK EXCHANGE , R NOVAMARK INTERNATIONAL , BOURSE DES MARQUES


NOVAGRAAF HOLDING S.A Société de droit suisse - 5, avenue du Rothorn,3960 SIERRE,SUISSE (dossier no 2350988) - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2350988) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 18 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461375 - Publication au BOPI 2007-09-18

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2350988 - Publication au BOPI 2007-09-18

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Publicité, gestion et administration des affaires commerciales; services de publicité, conseils en matière de communication, étude de stratégie de commercialisation, tests de commercialisation en particulier à l'égard des consommateurs; location de matériel publicitaire; distribution de prospectus, d'échantillons; abonnement de journaux; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils dans la gestion et l'administration des affaires commerciales, informations ou renseignements d'affaires; conseils dans le domaine de la Propriété Industrielle en France et à l'étranger; opérations de recherches d'antériorités, de dépôts; conduite des procédures administratives et judiciaires, surveillance, services de défense contre les contrefaçons, contentieux, conseils et consultations y relatifs, autres services de protection et de documentation, traductions, négociations, arbitrages, expertise, transfert de technique, travaux informatiques, statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de dactylographie et de comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances et finances;assurances; banques; agences de change; gérance de portefeuille; prêts sur gage; recouvrement des créances; loteries; émission de chèque de voyages et de lettre de crédit; agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles); expertise immobilière; gérance d'immeubles. Education et divertissement; éducation; institutions d'enseignement; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; divertissement, spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Hôtellerie, restauration (alimentation), maisons de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société; agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres que les services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage); travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; recherches, études et formalités concernant les marques de fabrique, modèles, dessins et brevets d'invention; création de marques en France et à l'étranger, travaux juridiques, notamment recherches d'antériorités, négociations, dépôts de marques et modèles en France et à l'étranger, contentieux en matière de marques et modèles, droits contractuel en matière de propriété industrielle; services d'informatique, à savoir conception et élaboration de logiciels; conseils ou renseignements pour particulier sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; essais de matériaux; laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.