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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVAGRAAF FRANCE
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ONLY ONE BANK
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONLY ONE BANK
NOVAGRAAF FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3501911
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
ONLY ONE BANK de NOVAGRAAF FRANCE

Présentation de la marque ONLY ONE BANK

Déposée le 23 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) NOVAGRAAF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONLY ONE BANK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONLY ONE BANK est expirée depuis le 23 mai 2017.

NOVAGRAAF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BREDEMA , LIMPID


NOVAGRAAF FRANCE société anonyme - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France - SIREN 632001558


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Cartes bancaires magnétiques, logiciels dans les domaines financiers et monétaire ; cartes magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; progiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques de crédit, cartes magnétiques de débit.

Chèques, chéquiers, produits de l'imprimerie, brochures, prospectus, livres, magazines, revues, papeterie, articles pour reliure, cartes bancaires non magnétiques.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil, information et renseignements d'affaires, conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons), comptabilité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, prévisions économiques, travaux de bureau, relations publiques.

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, affaires immobilières, investissement de capitaux, consultations en matière financière, cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement, émission de cartes de crédit, caisse de prévoyance, analyse financière, estimations financières (banque, assurance, immobilier), estimations fiscales ; services de financement, prêts (finances), informations et opérations financières, transactions financières, constitution de capitaux, services de gestion et de placement de fonds, services d'épargne, actuariat, affacturage, agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit, opérations de change, dépôt en coffres-fort, vérifications de chèques, transfert électronique de fonds.

Conseils juridiques.