Déposée le 19 août 2003 par la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOITURENOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR domicilié(e) ZA EUROCAP,62231 COQUELLES - 62231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 653 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAFLOOR domicilié(e) ZA EUROCAP,62231 COQUELLES - 62231 - France.
La marque TOITURENOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAFLOOR SOCIETE ANONYME - ZA EUROCAP,62231 COQUELLES - 62231 - France - SIREN 399653674
NOVAFLOOR - ZA EUROCAP,62231 COQUELLES - 62231 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : cornière de protection, et tout autre type d'emballage rigide plastique. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matériaux de construction non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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