Déposée le 13 septembre 1995 par la société NOVAFLOOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la société NOVAFLOOR domicilié(e) ZA Courtimmo, 62231 COQUELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 653 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAFLOOR - France.
La marque NOVASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAFLOOR - ZA Courtimmo, 62231 COQUELLES - France - SIREN 399653674
NOVAFLOOR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour artiste ; pinceaux ; machine à écrire de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : palette, caisse, cornière de protection et tout autre type d'emballage rigide plastique, carte à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles et non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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