Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NOVAFLOOR
NOVAFLOOR, SA

Numéro de dépôt :
3896518
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOVAFLOOR de NOVAFLOOR

Présentation de la marque NOVAFLOOR

Déposée le 8 février 2012 par la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAFLOOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR domicilié(e) Parc IEP, Rue de La Gare - 60134 - VILLERS-SAINT-SEPULCRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 653 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAFLOOR, M. KAZMA Fawaz domicilié(e) Parc IEP, Rue de La Gare - 60134 - VILLERS-SAINT-SEPULCRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 40

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque NOVAFLOOR est expirée depuis le 8 février 2022.

NOVAFLOOR a également déposé les autres marques suivantes : NOVACLIN , NOVATOIT , NOVAPLAQUE , NOVAPLAT , BIZRATE , NOVATENTE , COFFRANOV , NOVAPLAK , Plak2Plak NOVAFLOOR , TOITURENOV


NOVAFLOOR, SA - Parc IEP, Rue de La Gare - 60134 - VILLERS-SAINT-SEPULCRE - France - SIREN 399653674


NOVAFLOOR, M. KAZMA Fawaz - Parc IEP, Rue de La Gare - 60134 - VILLERS-SAINT-SEPULCRE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 2 octobre 2013 - Retrait total n°609882 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Inscription le 29 octobre 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°633870 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).