Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACLIN
NOVAFLOOR - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3197254
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
NOVACLIN de NOVAFLOOR

Présentation de la marque NOVACLIN

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR domicilié(e) ZA EUROCAP,62231 COQUELLES - 62231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 653 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAFLOOR domicilié(e) ZA EUROCAP,62231 COQUELLES - 62231 - France.

La marque NOVACLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACLIN est expirée depuis le 28 novembre 2012.

NOVAFLOOR a également déposé les autres marques suivantes : NOVATOIT , NOVAPLAQUE , NOVAPLAT , BIZRATE , NOVATENTE , COFFRANOV , NOVAPLAK , Plak2Plak NOVAFLOOR , TOITURENOV , NOVAFLOOR


NOVAFLOOR - SOCIETE ANONYME - ZA EUROCAP,62231 COQUELLES - 62231 - France - SIREN 399653674


NOVAFLOOR - ZA EUROCAP,62231 COQUELLES - 62231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : cornière de protection et tout autre type d'emballage rigide plastique Produits en matières plastiques mi-ouvrées Matériaux de construction non métalliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.