Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVAFLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAFLOOR SA domicilié(e) Parc IEP, Rue de la Gare - 60134 - VILLERS-SAINT-SEPULCRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 653 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque NOVAFLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032857.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAFLOOR SA, société anonyme - Parc IEP, Rue de la Gare - 60134 - VILLERS-SAINT-SEPULCRE - France - SIREN 399653674
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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