Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAFILL
NOVAFILL, SARL

Numéro de dépôt :
4362994
Date de dépôt :
20/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2027
NOVAFILL de NOVAFILL

Présentation de la marque NOVAFILL

Déposée par voie électronique le 20 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAFILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAFILL domicilié(e) 64 RUE DES GROSSES PIERRES, PA LA BOITARDIERE EST - 37530 - CHARGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 447 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DIANA BEAUDOUIN domicilié(e) 4 RUE DES GROSSES PIERRES, PA LA BOITARDIERE EST, 3 CHARGE - France.

La marque NOVAFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAFILL arrivera à expiration en date du 20 mai 2027.


NOVAFILL, SARL - 64 RUE DES GROSSES PIERRES, PA LA BOITARDIERE EST - 37530 - CHARGE - France - SIREN 493447510


Mme. DIANA BEAUDOUIN - 4 RUE DES GROSSES PIERRES, PA LA BOITARDIERE EST, 3 CHARGE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Distributeurs automatiques ; machines d'emballage ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments de pesage ;

Conduite d'études de projets techniques.