Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAEM BBTRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TER AZOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAEM BBTRADE domicilié(e) 44 RUE MONTMEJEAN - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 772 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAEM BBTRADE, Mme. MARIE CECILE BELLEPERCHE domicilié(e) 44 RUE MONTMEJEAN - 33100 - BORDEAUX - France.
La marque TER AZOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219493.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAEM BBTRADE, SARL - 44 RUE MONTMEJEAN - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 437772478
NOVAEM BBTRADE, Mme. MARIE CECILE BELLEPERCHE - 44 RUE MONTMEJEAN - 33100 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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