Déposée le 4 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVASPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADIS domicilié(e) RN 113, VESTRIC ET CANDIAC (Gard). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence BEAURAIN - France.
La marque NOVASPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVADIS (Société à responsabilité limitée) - RN 113, VESTRIC ET CANDIAC (Gard). - France
Laurence BEAURAIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Appareils et installations sanitaires notamment pour bains avec système d'hydromassage baignoires ou bassins équipés de système de brassage d'eau par jets d'eau et jets d'air. Services d'installation de ces produits notamment travaux de plomberie, maintenance, conseils sans rapport avec la conduite des affaires en particulier pour les produits et dans les domaines précités.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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