Déposée le 11 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SYLVIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADI domicilié(e) 23 rue jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVADI domicilié(e) 23 rue jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France.
La marque SYLVIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVADI, SARL - 23 rue jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France
NOVADI - 23 rue jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France
Inscription le 3 mars 2008 - Changement d'adresse n°470002 - Publication au BOPI 2008-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511790 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Produits agricoles (à l'exception des tomates) , horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) (à l'exception des graines et semences de tomate) ; arbres fruitiers, fruits et légumes frais (à l'exception des tomates) ; semences (à l'exception des graines et semences de tomate) , plantes (à l'exception des tomates) et fleurs naturelles ; malt. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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