Déposée le 16 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES NATURIANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADI domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 269 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVADI domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France.
La marque LES NATURIANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVADI, SARL - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France - SIREN 402269054
NOVADI - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209485 - Publication au BOPI 1996-11-28
Inscription le 28 novembre 2007 - Changement d'adresse n°466120 - Publication au BOPI 2007-11-28
Inscription le 22 février 2001 - Changement de dénomination n°315873 - Publication au BOPI 2001-02-22
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2241349 - Publication au BOPI 2003-04-15
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526869 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, malt.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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