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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADI
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GARANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANCE
NOVADI, SARL

Numéro de dépôt :
3980200
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2023
GARANCE de NOVADI

Présentation de la marque GARANCE

Déposée le 31 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADI domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 269 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVADI, Mme Grillet Elina domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France.

La marque GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANCE est expirée depuis le 31 janvier 2023.

NOVADI a également déposé les autres marques suivantes : LES NATURIANES , OBIWAN , MANDY , MANDY , FLORIANE , LILIANE , LORY , SUCCESS STORY , Story rouge plaisir , OBIWAN


NOVADI, SARL - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France - SIREN 402269054


NOVADI, Mme Grillet Elina - 23 rue Jean Baldassini - 69364 - LYON cedex 07 - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produit forestiers ni préparés ni transformés, fruits et legumes frais, semences (graines) (à l'exception des chicorée, endive, chou rouge, fetuques rouge, pomme de terre, tomate) ; arbustes ; plants ; arbres (vegetant) ; agrumes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.