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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVADEV
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NOVADEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVADEV
NOVADEV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4121840
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
NOVADEV de NOVADEV

Présentation de la marque NOVADEV

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVADEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVADEV domicilié(e) 6 Quai Saint-Antoine - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 605 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque NOVADEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVADEV est expirée depuis le 30 septembre 2024.


NOVADEV, Société par actions simplifiée - 6 Quai Saint-Antoine - 69002 - LYON - France - SIREN 497605535


GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 16 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770932 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques ;

Accumulateurs de chaleur ; pompes à chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils d'échange de chaleur ; dissipateurs de chaleur pour appareils de ventilation ; dissipateurs de chaleur pour appareils de refroidissement ; dissipateurs de chaleur pour appareils de chauffage ; aérothermes ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; régulateurs automatiques de température [vannes thermostatiques] pour radiateurs de chauffage central, Appareils de chauffage, poêles à bois, poêles à granulés, cheminées ; foyers et inserts de poêles et cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts ; cheminées d'appartement, foyers de cheminée encastrables ;

Poêles à bois et cheminées (non métalliques), poêles à bois en pierre ;

Réparation d'appareils de récupération de chaleur ; entretien et réparation de moteurs ; entretien, révision, réglage et réparation de moteurs ; services de réparation ou d'entretien de moteurs électriques, restauration (à savoir réparation d'appareils de chauffage et de poêles à bois) ; services d'installation et de modernisation (rénovation) d'appareils de chauffage et de poêles à bois ; service de réglage (installation) et d'entretien (réparation) d'installations de chauffage et de poêles à bois.