Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT ENVIRONNEMENT NOVADAL PRIVAT DALLAGE - AMENAGEMENT URBAIN
NOVADAL – PRIVAT, SARL

Numéro de dépôt :
99788749
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2019

Présentation de la marque L'ESPRIT ENVIRONNEMENT NOVADAL PRIVAT DALLAGE - AMENAGEMENT URBAIN

Déposée le 21 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADAL – PRIVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESPRIT ENVIRONNEMENT NOVADAL PRIVAT DALLAGE - AMENAGEMENT URBAIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVADAL – PRIVAT domicilié(e) 6 bd de l'Industrie - 85170 - BELLEVILLE SUR/VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 241 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVADAL – PRIVAT, SARL domicilié(e) 6 bd de l'Industrie - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPRIT ENVIRONNEMENT NOVADAL PRIVAT DALLAGE - AMENAGEMENT URBAIN est expirée depuis le 21 avril 2019.


NOVADAL – PRIVAT, SARL - 6 bd de l'Industrie - 85170 - BELLEVILLE SUR/VIE - France - SIREN 399241546


NOVADAL – PRIVAT, SARL - 6 bd de l'Industrie - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403774 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579431 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Produits béton à savoir : . dalles et pavés . margelles de piscines Mobilier urbain à savoir : . fontaines et fontaineries . giratoires en béton avec éclairage . bancs . jardinières . mobilier de propreté, à savoir poubelles et abris à containers non métalliques . éléments modulaires pour réserve d'eau et de terre . entourages d'arbres en béton . protection de poteaux non métallique . produits en béton architectonique pour aménagements extérieurs, façades d'immeubles et ouvrages d'art . éléments d'agrément à savoir table de ping-pong et table de pique nique . bornes de délimitation d'emplacement en béton.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].