Déposée le 26 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACYT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVACYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACYT domicilié(e) 138 rue d'Estienne d'Orves - 92140 - CLAMART - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Bloch François domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque NOVACYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVACYT arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.
NOVACYT a également déposé les autres marques suivantes : NOVAprep
NOVACYT, société par actions simplifiée - 138 rue d'Estienne d'Orves - 92140 - CLAMART - France
Dennemeyer & Associates, M. Bloch François - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Inscription le 17 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°442670 - Publication au BOPI 2006-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585031 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), matériel de biologie, automate de pipetage ; vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, flacons à usage médical. Flacons en plastique. Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique. Recherches scientifiques à but médical. Recherches biologiques, services scientifiques, à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche scientifique à buts médicaux, recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique et en biologie, services d'ingénieurs se chargeant d'analyses, de recherches dans les domaines scientifiques, analyse chimique. Service, assistance et analyse médicale, examens radiologiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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