Déposée le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « YSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACYL domicilié(e) Le Carré Joannès, 29 Avenue Joannès Masset, CS 10619 - 69258 - LYON Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 213 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque YSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSA est expirée depuis le 5 avril 2023.
NOVACYL a également déposé les autres marques suivantes : YOS , YMS
NOVACYL, Société par actions simplifiée - Le Carré Joannès, 29 Avenue Joannès Masset, CS 10619 - 69258 - LYON Cedex 09 - France - SIREN 533213773
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604114 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Inscription le 5 août 2013 - Retrait partiel n°606041 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711876 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21
Acide salicylique ; produits chimiques à base d'acide salicylique ; produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique, cosmétologique, alimentaire, chimique ; produits chimiques pour les traitements dermatologiques, traitement contre les verrues, traitements contre les ampoules, produits chimiques entrant dans la composition des dermacides, des biocides, des antibiotiques contre la tuberculose ; produits chimiques pour les traitements contre la nausée, traitements contre la diarrhée, traitements de la maladie de Crohn, traitements contre les rhumatismes et l'arthrite ; produits chimiques entrant dans la composition des analgésiques, des antalgiques, produits chimiques pour les traitements du système digestif ; produits chimiques entrant dans la composition des antipyrétiques, des anti-inflammatoires ; produits chimiques destinés à l'industrie à savoir, arômes, parfums ; produits chimiques pour les traitements antiparasites, traitements anti-acné ; produits chimiques entrant dans la composition des exfoliants, des crèmes hydratantes, des antipelliculaires, des crèmes solaires, des accélérateurs d'indice solaire, des résines époxy, des résines phénoliques ; produits chimiques pour la séparation électrostatique des sels, pour la vulcanisation, pour la séparation métallique des terres rares, pour l'enrobage, pour le pelliculage ; produits chimiques entrant dans la composition des asséchants, des détergents des absorbeurs d'UV, des stabilisateurs anti-UV dans les plastiques, des pesticides, des fongicides, du papier sans carbone ;
Cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; produits de maquillage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la peau ; eaux de toilette ; parfums ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; savons désinfectants ; savons ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ; dépilatoires ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; dentifrices ; déodorants [parfumerie] ; baumes autres qu'à usage médical ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; préparations d'écran solaire ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; préparation de lavage pour la toilette intime ; lait de toilette ; pommade à usage cosmétique ; produits de décontamination, à savoir eau de javel, savons désinfectants, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, lingettes imprégnées d'un détergent pour le nettoyage, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; aromates [huiles essentielles] ; à l'exclusion des produits capillaires ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; médicaments et préparations médicales ; préparations biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pour les soins de la bouche, de la peau à usage médical ou hygiénique ; antiseptiques ; gels et lingettes antiseptiques ; gels et lingettes antibactériens ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; germicides ; biocides ; détergents [détersifs] à usage médical ; parasiticides ; insecticides ; produits pour la stérilisation ; fongicides, bactéricides, virucides ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; remèdes contre la transpiration ; bains médicinaux ; compléments, aliments, boissons, substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; suppléments alimentaires minéraux ; produits contre les engelures ; huiles à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
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