Déposée le 5 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACYL domicilié(e) Le Carré Joannès, 29 Avenue Joannès Masset, CS 10619 - 69258 - LYON Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 213 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque YOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOS est expirée depuis le 5 avril 2023.
NOVACYL a également déposé les autres marques suivantes : YSA , YMS
NOVACYL, Société par actions simplifiée - Le Carré Joannès, 29 Avenue Joannès Masset, CS 10619 - 69258 - LYON Cedex 09 - France - SIREN 533213773
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 17 juin 2013 - Retrait partiel n°603188 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711876 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21
Salicylate d'octyle ; produits chimiques à base de salicylate d'octyle ; produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques entrant dans la composition des cosmétiques, des produits solaires, des accélérateurs d'indice solaire, des produits pharmaceutiques, des détergents, des produits nettoyants, des peintures et vernis, des arômes et des parfums ; produit chimique destiné à l'industrie de l'enrobage et du pelliculage ;
Cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; produits de maquillage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la peau ; eaux de toilette ; parfums ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; savons désinfectants ; savons ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; lotion capillaire ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ; dépilatoires ; shampooings ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; dentifrices ; colorants pour cheveux ; déodorants [parfumerie] ; baumes autres qu'à usage médical ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; préparations d'écran solaire ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; préparation de lavage pour la toilette intime ; lait de toilette ; pommade à usage cosmétique ; produits de décontamination, à savoir eau de Javel, savons désinfectants, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, lingettes imprégnées d'un détergent pour le nettoyage, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; aromates [huiles essentielles] ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; médicaments et préparations médicales ; préparations biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pour les soins de la bouche, de la peau à usage médical ou hygiénique ; désinfectants à usage hygiénique ; antiseptiques ; gels et lingettes antiseptiques ; gels et lingettes antibactériens ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; produits pour la purification de l'air ; germicides ; biocides ; détergents [détersifs] à usage médical ; parasiticides ; insecticides ; produits pour la stérilisation ; fongicides, bactéricides, virucides ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; remèdes contre la transpiration ; bains médicinaux ; compléments, aliments, boissons, substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; suppléments alimentaires minéraux ; produits contre les engelures ; huiles à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
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