novaction energies, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3922575
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
Présentation de la marque novaction energies
Déposée le 25 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) novaction energies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « novaction energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) novaction energies domicilié(e) 12 rue Fulgencio Gimenez - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 749 067 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque novaction energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
novaction energies, Société par actions simplifiée - 12 rue Fulgencio Gimenez - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 440749067
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 27 octobre 2017 - Changement d'adresse n°710853 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-27
Caissons et châssis métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements.
Machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide à savoir pompes (machines). Module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie à savoir pompes (machines).
Coffrets et armoires de distribution (électricité). Machines et matériels de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques. Equipements de câblage et d'éclairage à savoir : matériel pour conduites d'électricité (câbles, fils). Appareils de distribution électrique courant fort et courant faible. Logiciels (programmes enregistrés).
Machines et appareils de production et de distribution de réfrigération. Machines et appareils de production et de distribution de climatisation. Machines et appareils de production et de distribution de chauffage. Module hydraulique de pompage et distribution de fluide à savoir pompes à chaleur. Module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie à savoir pompes à chaleur. Réservoirs de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique. Equipements (appareils) de ventilation (climatisation). Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Caissons et châssis non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements.
Installation, mise en service, entretien et réparation des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériels de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; logiciels (programmes enregistrés) ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie ; équipements de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements de ventilation ; équipements de câblage et d'éclairage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Conseil et informations lors de la conception, de l'installation, de la mise en service et de l'entretien des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériels de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; logiciels (programmes enregistrés) ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie ; équipements de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements de ventilation ; équipements de câblage et d'éclairage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Etude de projets techniques. Conception des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériels de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; logiciels (programmes enregistrés) ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie ; équipements de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements de ventilation ; équipements de câblage et d'éclairage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Conception de logiciels et d'automatismes. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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