Déposée le 18 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RJline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACORP domicilié(e) 5 Impasse du Neuhof - 67170 - MITTELHAUSEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 131 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVACORP domicilié(e) 5 Impasse du Neuhof - 67170 - MITTELHAUSEN - France.
La marque RJline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVACORP, SARL - 5 Impasse du Neuhof - 67170 - MITTELHAUSEN - France - SIREN 494131105
NOVACORP - 5 Impasse du Neuhof - 67170 - MITTELHAUSEN - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 16 novembre 2010 - Retrait partiel n°535683 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf.
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