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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACORP
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I-VOLUTE IV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-VOLUTE IV
NOVACORP, SARL

Numéro de dépôt :
3838939
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2021
I-VOLUTE IV de NOVACORP

Présentation de la marque I-VOLUTE IV

Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I-VOLUTE IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACORP domicilié(e) 5 Impasse du Neuhof - 67170 - Mittelhausen - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 131 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVACORP domicilié(e) 5 Impasse du Neuhof - 67170 - Mittelhausen - France.

La marque I-VOLUTE IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-VOLUTE IV est expirée depuis le 15 juin 2021.

NOVACORP a également déposé les autres marques suivantes : RJline , novacorp , assentek play different


NOVACORP, SARL - 5 Impasse du Neuhof - 67170 - Mittelhausen - France - SIREN 494131105


NOVACORP - 5 Impasse du Neuhof - 67170 - Mittelhausen - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;Cigarettes sans tabac à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations biologique à usage médical ou pharmaceutique. ;

Inhalateur à usage médical ; inhalateur de vapeur a usage médical ; Inhalateur de nicotine ; Inhalateur d' huiles essentielles. ;

Cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes ; électronique ; cartouche de liquide à fumer avec et sans nicotine ; liquide à fumer avec et sans nicotine ; Inhalateur de nicotine ; cigarettes et cigares factices électroniques ; cartouches de remplacement et accessoires pour cigarettes et cigares électronique ; consommables pour cigarette électronique ; boîtes ou ; étuis à cigarettes.