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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACOR
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NOVACOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACOR
NOVACOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4122659
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
NOVACOR de NOVACOR

Présentation de la marque NOVACOR

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACOR domicilié(e) 4 Passage Saint Antoine - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 421 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France,, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque NOVACOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACOR est expirée depuis le 2 octobre 2024.

NOVACOR a également déposé les autres marques suivantes : NOVACOR , R-TEST , DIASYS


NOVACOR, société par actions simplifiée - 4 Passage Saint Antoine - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 326421468


NOVAGRAAF France,, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Appareils et instruments scientifiques de pesage et de mesurage ;

Appareils de mesure et d'enregistrement de données à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical : appareils pour le diagnostic à usage médical ; électrocardiographes.