Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACONSULT
/
NovaConsult
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NovaConsult
NOVACONSULT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3851832
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
NovaConsult de NOVACONSULT

Présentation de la marque NovaConsult

Déposée le 8 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NovaConsult » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVACONSULT domicilié(e) 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 079 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément ADER, MONTPELLIER Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque NovaConsult a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovaConsult est expirée depuis le 8 août 2021.


NOVACONSULT, société à responsabilité limitée - 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 441079472


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément ADER, MONTPELLIER Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 23 avril 2012 - Retrait partiel n°574445 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 13 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590744 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, estimation en affaires commerciales, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, conseils en organisation des affaires, à l'exclusion des services de conseils d'aide, d'estimation, de consultation, d'expertise, d'informations, d'investigations, de recherches destinés aux professionnels des médias et de la production audiovisuelle.

Gérance de biens immobiliers, location de bureaux [immobilier], location de logements temporaires, location de places de stationnement, recouvrement de loyers, établissement de baux, services de financement, investissement de capitaux, opérations financières, opérations immobilières, prêt [finances], transactions financières. Services de financement, conseil en matière de financement, informations financières, parrainage financier, conseils et assistance en vue de l'obtention de subventions destinées à financer des dépenses de recherches et de développement ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet, messagerie électronique. Location d'appareils de télécommunication, location de téléphones, de télécopieurs, location de modems, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Formation, information en matière de formation, conseil en matière de formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation de stages de perfectionnement (formation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs à savoir : services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception s'y rapportant ainsi que services d'analyses et de recherches industrielles et technologiques ; études de projets techniques, recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers, recherches techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, reconstitution de bases de données ;

Location de chaises, de tables ; location de bureaux (meubles) ; location de constructions transportables, location, réservation et mise à disposition de logements temporaires, location, réservation et mise à disposition de salles de réunion ;

Services juridiques, à savoir conseils en propriété intellectuelle ; services d'exploitation d'un cabinet de conseils en propriété intellectuelle, ; services de protection, de maintien en vigueur et de défense de droits de propriété intellectuelle, services de recherches documentaires juridiques, scientifiques et techniques, ; services de veille technologique ; services juridiques, à savoir : enregistrement de noms de domaine ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services juridiques, à savoir : concession de licences de logiciels ; recherches juridiques et judiciaires.