Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVACOM SERVICES
NOVACOM SERVICES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3148925
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2022
NOVACOM SERVICES de NOVACOM SERVICES

Présentation de la marque NOVACOM SERVICES

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) NOVACOM SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « NOVACOM SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACOM SERVICES domicilié(e) 8, 10 RUE HERMES, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 396 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque NOVACOM SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVACOM SERVICES est expirée depuis le 20 février 2022.


NOVACOM SERVICES, SOCIETE ANONYME - 8, 10 RUE HERMES, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 441396652


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370625 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 15 février 2012 n°2491754 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-15

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756356 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments radio électriques, de signalisation, de secours (sauvetage) , d'enseignement, de mesurage, de transmission de données, et de contrôle (inspection) ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, assistants numériques personnels, écrans ; dispositifs et instruments électroniques pour la location d'émetteurs et la réception d'informations par satellite ou par réseau terrestre. Logiciels d'interfaçage avec des systèmes hétérogènes de transmission de données bas débit par réseau terrestre ou satellitaire. Logiciels d'interfaçage pour l'intégration à des systèmes d'information existant chez les clients. Communications, à savoir : communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et de données ; services de communication et de transmission de message par satellites ou par réseau terrestre rendus dans le domaine de la localisation des terminaux et la réception d'informations par satellite ou par réseau terrestre ; services de transmission de message permettant d'assurer un suivi d'expéditions, de voyages, de courses, de véhicules, engin, colis, moyen de transport (air, terre, mer) ou locomotion, d'animaux, de personnes ou tout objet se déplaçant à travers le monde au moyen de dispositifs et d'instruments électroniques pour la localisation des terminaux et la réception d'informations par satellite ou par réseau terrestre. Etude, conception, développement et hébergement d'applications informatiques accessibles ou non par l'Internet permettant d'assurer la télérelève, la télégestion, la localisation, la surveillance à distance d'objets, de biens, de valeurs, de marchandises ou de mobiles, ou de relever à distance les données d'un compteur, la température d'un objet ou d'un produit, ou tout autre paramètre physique mesurable par un capteur. Etudes et projets techniques complexes pour la mise en oeuvre de systèmes de suivi de localisation et messagerie bidirectionnelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.