Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
OLD NAVY
Numéro de dépôt :
94522198
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OLD NAVY
Déposée le 30 mai 1994 par NOVACK JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD NAVY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVACK JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°177564 - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-10-17