Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBLI'MAT
NOVACEL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4355882
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/04/2027
SUBLI\'MAT de NOVACEL

Présentation de la marque SUBLI'MAT

Déposée le 20 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUBLI'MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL domicilié(e) 2 Centre d'Activité de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVACEL, M. Düning Roger domicilié(e) 2 Centre d'Activité de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France.

La marque SUBLI'MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLI'MAT arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , WALCO , S SPONTEX


NOVACEL, S.A.S. - 2 Centre d'Activité de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France


NOVACEL, M. Düning Roger - 2 Centre d'Activité de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.