Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPONLUXE
Numéro de dépôt :
925750
Date de dépôt :
03/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPONLUXE
Déposée le 3 juin 1975 par Novacel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPONLUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPONLUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SPONLUXE est expirée depuis le 3 juin 1985.
Novacel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464