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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel
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Proximum
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Proximum
Novacel, SAS

Numéro de dépôt :
4026026
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/08/2023
Proximum de Novacel

Présentation de la marque Proximum

Déposée le 6 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Proximum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel domicilié(e) 2 centre d'Activités de la Moiserie - 02404 - CHATEAU THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Duning Roger domicilié(e) 2 centre d'Activités de la Moiserie - 02404 - CHATEAU THIERRY - France.

La marque Proximum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proximum est expirée depuis le 6 août 2023.

Novacel a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , NOVACEL , WALCO


Novacel, SAS - 2 centre d'Activités de la Moiserie - 02404 - CHATEAU THIERRY - France - SIREN 394620298


M. Duning Roger - 2 centre d'Activités de la Moiserie - 02404 - CHATEAU THIERRY - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.