NOVACEL
Présentation de la marque NOVACEL
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVACEL arrivera à expiration en date du 7 janvier 2031.
NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 22 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°799383 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763354 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29