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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVACEL
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NOVACEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACEL
NOVACEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3104302
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2011

Présentation de la marque NOVACEL

Déposée le 7 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACEL domicilié(e) 27 rue du Docteur E. Bataille, 76250 DEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 710 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque NOVACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACEL est expirée depuis le 7 juin 2011.

NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , Eden , NOVACEL , WALCO


NOVACEL (société anonyme) - 27 rue du Docteur E. Bataille, 76250 DEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 315710293


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, communication par ordinateurs groupés sur un réseau télématique mondial (dit Internet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données, télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique.