Déposée le 17 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) NOVACEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACEL domicilié(e) 27 rue du Docteur Emile Bataille - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 710 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque NOVACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVACEL, Société anonyme - 27 rue du Docteur Emile Bataille - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 315710293
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215801 - Publication au BOPI 2002-02-14
Renouvellement sans limitation n°2001621 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Inscription - Changement de dénomination n°7122 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°10811 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2490986 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06
Substances adhésives, rubans adhésifs et colles à usage industriel, individuel et de bureau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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