Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINUTEX TORCHON MINUTE
Numéro de dépôt :
944923
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MINUTEX TORCHON MINUTE
Déposée le 30 janvier 1976 par Novacel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINUTEX TORCHON MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINUTEX TORCHON MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MINUTEX TORCHON MINUTE est expirée depuis le 30 janvier 1986.
Novacel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498