Déposée le 3 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) NOVACEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACEL domicilié(e) 27, Rue du Docteur Emile Bataille,76250 DEVILLE LES ROUEN (dossier no 2273824) - 76250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 710 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2273824) - 75007 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291973.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVACEL société anonyme - 27, Rue du Docteur Emile Bataille,76250 DEVILLE LES ROUEN (dossier no 2273824) - 76250 - France - SIREN 315710293
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2273824) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2004 n°2273824 - Publication au BOPI 2004-10-12
Renouvellement sans limitation n°2039944 - Publication au BOPI 1994-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Rubans adhésifs, bandes adhésives, feuilles adhésives, films adhésifs de protection de surface.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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