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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL
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Eden
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Eden
NOVACEL, SAS

Numéro de dépôt :
4141360
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Eden de NOVACEL

Présentation de la marque Eden

Déposée le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Eden »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL domicilié(e) 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVACEL, M. DÜNING Roger domicilié(e) Centre d'Activités de La Moiserie, 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOVACEL a également déposé les autres marques suivantes : O SPONTEX , RUBAFIX , HAUTE QUALITE PRODUITS VITOR , EDEN ALPHA , EDEN ALPHA , XtraFlash , TIPONGE , NOVACEL , WALCO , WALCO


NOVACEL, SAS - 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 4 - France - SIREN 394620298


NOVACEL, M. DÜNING Roger - Centre d'Activités de La Moiserie, 2 Centre d'Activités de La Moiserie, BP 80160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 4 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648187 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673807 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.