Marque expirée - Marque en non vigueur

Profil offre prémontée
Novacel Ophtalmique SAS capital de 444 000 euro

Numéro de dépôt :
3597232
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2018
Profil offre prémontée de Novacel Ophtalmiquecapital de 444 000 euro

Présentation de la marque Profil offre prémontée

Déposée le 5 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmiquecapital de 444 000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Profil offre prémontée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmiquecapital de 444 000 euro domicilié(e) 1 Z.I.R La Moiserie,02404 CHATEAU-THIERRY - 02404 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novacel Ophtalmique domicilié(e) 1 Z.I.R La Moiserie,02404 CHATEAU-THIERRY - 02404 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Profil offre prémontée est expirée depuis le 5 septembre 2018.


Novacel Ophtalmique SAS capital de 444 000 euro - 1 Z.I.R La Moiserie,02404 CHATEAU-THIERRY - 02404 - France


Novacel Ophtalmique - 1 Z.I.R La Moiserie,02404 CHATEAU-THIERRY - 02404 - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494367 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Produits pharmaceutiques produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.