Déposée le 5 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmiquecapital de 444 000 euro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Profil offre prémontée »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmiquecapital de 444 000 euro domicilié(e) 1 Z.I.R La Moiserie,02404 CHATEAU-THIERRY - 02404 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novacel Ophtalmique domicilié(e) 1 Z.I.R La Moiserie,02404 CHATEAU-THIERRY - 02404 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Profil offre prémontée est expirée depuis le 5 septembre 2018.
Novacel Ophtalmique SAS capital de 444 000 euro - 1 Z.I.R La Moiserie,02404 CHATEAU-THIERRY - 02404 - France
Novacel Ophtalmique - 1 Z.I.R La Moiserie,02404 CHATEAU-THIERRY - 02404 - France
Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494367 - Publication au BOPI 2009-03-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Produits pharmaceutiques produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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