Déposée le 3 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Novaphone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique domicilié(e) 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novacel Ophtalmique domicilié(e) 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France.
La marque Novaphone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Novacel Ophtalmique, SAS - 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France - SIREN 394620298
Novacel Ophtalmique - 2 Centre d'activités de la Moiserie - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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