Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVACEL CONTACT
NOVACEL OPHTALMIQUE SAS

Numéro de dépôt :
3594609
Date de dépôt :
18/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2018
NOVACEL CONTACT de NOVACEL OPHTALMIQUE

Présentation de la marque NOVACEL CONTACT

Déposée le 18 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL OPHTALMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACEL CONTACT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVACEL OPHTALMIQUE domicilié(e) 0 ZIR DE LA MOISERIE, BP 160,02404 CHATEAU-THIERRY CEDEX 04 - 02404 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVACEL OPHTALMIQUE domicilié(e) 1 ZI DE LA MOISERIE, BP 160,02404 CHATEAU-THIERRY CEDEX 04 - 02404 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACEL CONTACT est expirée depuis le 18 août 2018.

NOVACEL OPHTALMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM LENS , ULTRA , Binova Intégral , 100% FABRICATION FRANÇAISE , Ologram , Intensity , Polarjet , DYNACOLOR , TRILOGY , SELIS XT


NOVACEL OPHTALMIQUE SAS - 0 ZIR DE LA MOISERIE, BP 160,02404 CHATEAU-THIERRY CEDEX 04 - 02404 - France


NOVACEL OPHTALMIQUE - 1 ZI DE LA MOISERIE, BP 160,02404 CHATEAU-THIERRY CEDEX 04 - 02404 - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait partiel n°494362 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.