Marque expirée - Marque en non vigueur

N-Line
NOVACEL OPHTALMIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3715833
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
N-Line de NOVACEL OPHTALMIQUE

Présentation de la marque N-Line

Déposée le 23 février 2010 par la Société Anonyme (SA) NOVACEL OPHTALMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N-Line »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVACEL OPHTALMIQUE domicilié(e) Z.I.R La Moiserie BP 80 160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVACEL OPHTALMIQUE domicilié(e) Z.I.R La Moiserie BP 80 160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N-Line est expirée depuis le 23 février 2020.

NOVACEL OPHTALMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM LENS , ULTRA , Binova Intégral , 100% FABRICATION FRANÇAISE , Ologram , Intensity , Polarjet , DYNACOLOR , TRILOGY , SELIS XT


NOVACEL OPHTALMIQUE, Société Anonyme - Z.I.R La Moiserie BP 80 160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France


NOVACEL OPHTALMIQUE - Z.I.R La Moiserie BP 80 160 - 02404 - CHATEAU-THIERRY Cedex 04 - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.