Marque expirée - Marque en non vigueur
Free Form Design
Numéro de dépôt :
3450591
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016
Présentation de la marque Free Form Design
Déposée le 13 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Free Form Design »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free Form Design est expirée depuis le 13 septembre 2016.
Novacel Ophtalmique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42