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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique
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clair-obscur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clair-obscur
Novacel Ophtalmique, SAS

Numéro de dépôt :
3939624
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
clair-obscur de Novacel Ophtalmique

Présentation de la marque clair-obscur

Déposée le 2 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clair-obscur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique domicilié(e) 2 Centre d'Activités de la Moiserie - 02404 - CHATEAU-THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Duning Roger domicilié(e) 2 Centre d'Activité de la Moiserie - 02404 - CHATEAU-THIERRY - France.

La marque clair-obscur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clair-obscur est expirée depuis le 2 août 2022.

Novacel Ophtalmique a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM LENS , ULTRA , Binova Intégral , 100% FABRICATION FRANÇAISE , Ologram , Intensity , Polarjet , DYNACOLOR , TRILOGY , SELIS XT


Novacel Ophtalmique, SAS - 2 Centre d'Activités de la Moiserie - 02404 - CHATEAU-THIERRY - France - SIREN 394620298


M. Duning Roger - 2 Centre d'Activité de la Moiserie - 02404 - CHATEAU-THIERRY - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.