Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Binova Saline Simply Wear
Novacel Ophtalmique, SAS

Numéro de dépôt :
3753220
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2020
Binova Saline Simply Wear de Novacel Ophtalmique

Présentation de la marque Binova Saline Simply Wear

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Binova Saline Simply Wear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novacel Ophtalmique domicilié(e) ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Bois domicilié(e) ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France.

La marque Binova Saline Simply Wear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Binova Saline Simply Wear est expirée depuis le 12 juillet 2020.

Novacel Ophtalmique a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM LENS , ULTRA , Binova Intégral , 100% FABRICATION FRANÇAISE , Ologram , Intensity , Polarjet , DYNACOLOR , TRILOGY , SELIS XT


Novacel Ophtalmique, SAS - ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France - SIREN 394620298


Pascal Bois - ZIR La Moiserie BP 160 02404 Château Thierry - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.